Gond-Pontouvre
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9762063- Prolongation réparation Mur de clôture – Place Hôtel de Ville063- Prolongation réparation Mur de clôture - Place Hôtel de Ville2025/03/31Télécharger
97602025 03 21-AP_autorisation préfectorale_acces_propriétés privés_etude_ZEC_EPTB_signe2025 03 21-AP_autorisation préfectorale_acces_propriétés privés_etude_ZEC_EPTB_signe2025/03/28Télécharger
97582025 03 26 Arrêté sécurité Chasse et destruction animaux nuisibles2025 03 26 Arrêté sécurité Chasse et destruction animaux nuisibles2025/03/28Télécharger
9756PERMIS D’AMÉNAGER 28/03/2025PERMIS D’AMÉNAGER 28/03/20252025/03/28Télécharger
9754PERMIS DE CONSTRUIRE 28/03/2025PERMIS DE CONSTRUIRE 28/03/20252025/03/28Télécharger
9752DÉCLARATIONS PRÉALABLES 28/03/2025DÉCLARATIONS PRÉALABLES 28/03/20252025/03/28Télécharger
9749BP 2025 CCASBP 2025 CCAS2025/03/28Télécharger
9747BP 2025 COMMUNEBP 2025 COMMUNE2025/03/28Télécharger
9745CFU 2024 CCASCFU 2024 CCAS2025/03/28Télécharger
9742CFU 2024 COMMUNECFU 2024 COMMUNE2025/03/28Télécharger
9740Avis déclaration de projet 1-Vindelle_DP3-PLUipartielAvis déclaration de projet 1-Vindelle_DP3-PLUipartiel2025/03/28Télécharger
9725062 – Intervention pour réfection suite fouille GRDF – 60 route de Paris062 - Intervention pour réfection suite fouille GRDF - 60 route de Paris2025/03/26Télécharger
9723061 – Prolongation – remplacement poteau télécom – 14 avenue J.F.Kennedy061 - Prolongation - remplacement poteau télécom - 14 avenue J.F.Kennedy2025/03/26Télécharger
96962025 03 19-Arrêté mise en sécurité procédure urgente2025 03 19-Arrêté mise en sécurité procédure urgente2025/03/19, Télécharger
9692060 – Bric à Brac – Parking marché municipal – route de Vars060 - Bric à Brac - Parking marché municipal - route de Vars2025/03/19Télécharger
9690059 – Fermeture parking centre communal face salle Fario059 - Fermeture parking centre communal face salle Fario2025/03/19Télécharger
9688058 – pose de protection de chantier – 6 rue du Pontouvre058 - pose de protection de chantier - 6 rue du Pontouvre2025/03/19Télécharger
9686057 – Modification branchement Mme Carré – 30 rue des lignes057 - Modification branchement Mme Carré - 30 rue des lignes2025/03/19Télécharger
9684056-pose de protection de chantier – 33 route de Paris056-pose de protection de chantier - 33 route de Paris2025/03/19Télécharger
9678PUBLICATION DE MARIAGE GOMEZ/ALTINOKPUBLICATION DE MARIAGE GOMEZ/ALTINOK2025/03/18, Télécharger
9675Séances du 11 marsSéances du 11 mars2025/03/18Télécharger
9674055 – Construction branchement par boîte souterraine – 6072 ZA des Avenauds055 - Construction branchement par boîte souterraine - 6072 ZA des Avenauds2025/03/17Télécharger
9672054- Travaux réfection et fermeture de l’Ile Communale054- Travaux réfection et fermeture de l'Ile Communale2025/03/17Télécharger
9665Contrôle sanitaires des eaux destinées à la consommation humaine2025/03/14Télécharger
9650053- Réparation mur de clôture053- Réparation mur de clôture2025/03/13Télécharger
9648052 – Chargement – déchargement plantes et matériaux – rue Marceau052 - Chargement - déchargement plantes et matériaux - rue Marceau2025/03/13Télécharger
9646051 – Emménagement – 107 route de Vars051 - Emménagement - 107 route de Vars2025/03/13Télécharger
9644050 – Terrassement pour pose réseau souterrain – rue Jean Sébire Prolongation050 - Terrassement pour pose réseau souterrain - rue Jean Sébire Prolongation2025/03/13Télécharger
9642049 – Implantation poteau télécom -16 route des Fours à Chaux049 - Implantation poteau télécom -16 route des Fours à Chaux2025/03/13Télécharger
9637048 – remplacement câble basse tension défectueux – Impasse de l’ Espérance048 - remplacement câble basse tension défectueux - Impasse de l' Espérance2025/03/11Télécharger
9635047 – Circulation interdite rue des Fontenelles047 - Circulation interdite rue des Fontenelles2025/03/11Télécharger
9628046 – arrêté circulation interdite route des Fours à chaux046 - arrêté circulation interdite route des Fours à chaux2025/03/11Télécharger
9626045 – stationnement benne pour gravats – 18 rue des Cheminées045 - stationnement benne pour gravats - 18 rue des Cheminées2025/03/11Télécharger
9624044 – Arrêté circulation pour organisation de la commémoration du 19 mars – Avenue Kennedy044 - Arrêté circulation pour organisation de la commémoration du 19 mars - Avenue Kennedy2025/03/11Télécharger
9589PUBLICATION DE MARIAGE YAMOUCHENE/GHIRARDOPUBLICATION DE MARIAGE YAMOUCHENE/GHIRARDO2025/03/06, Télécharger
9587043 – Remplacement candélabre FS 866 – route de Vars043 - Remplacement candélabre FS 866 - route de Vars2025/03/05Télécharger
9584042 – Travaux de ravalement – 33 route de Paris042 - Travaux de ravalement - 33 route de Paris2025/03/04Télécharger
9582Conseil municipal du 11 mars 2025Conseil municipal du 11 mars 20252025/03/04Télécharger
9578PUBLICATION DE MARIAGE GIL/THOMASSONPUBLICATION DE MARIAGE GIL/THOMASSON2025/03/03, Télécharger
9576PUBLICATION DE MARIAGE LANDIER/DESSOYPUBLICATION DE MARIAGE LANDIER/DESSOY2025/03/03, Télécharger
9568PUBLICATION DE MARIAGE LEVEO/REYNEPUBLICATION DE MARIAGE LEVEO/REYNE2025/02/28, Télécharger
9565041- ouverture chambres télécoms pour raccordement câbles optiques – Avenue Maréchal Juin041- ouverture chambres télécoms pour raccordement câbles optiques - Avenue Maréchal Juin2025/02/27Télécharger
9563040 – pose échafaudage pour ravalement – 20 rue Pasteur040 - pose échafaudage pour ravalement - 20 rue Pasteur2025/02/27Télécharger
9560Séance du 18 févrierSéance du 18 février2025/02/27Télécharger
9557Séance du 3 décembre 2024Séance du 3 décembre 20242025/02/27Télécharger
9553039- Remplacement chandelles éclairage public – Route de Paris039- Remplacement chandelles éclairage public - Route de Paris2025/02/26Télécharger
9551038- Remplacement chandelles éclairage public – rue de la Croix Blanche038- Remplacement chandelles éclairage public - rue de la Croix Blanche2025/02/26Télécharger
9549037- Route barrée – Chemin du Perchet037- Route barrée - Chemin du Perchet2025/02/26Télécharger
9540036 – Construction branchement électrique – 7 rue des Lignes036 - Construction branchement électrique - 7 rue des Lignes2025/02/21Télécharger
9538035- Inauguration Berges du Pontouvre – Parking du Pontouvre035- Inauguration Berges du Pontouvre - Parking du Pontouvre2025/02/21Télécharger
95342025 02 13-Sirmet – extrait_AP_a_afficher2025 02 13-Sirmet - extrait_AP_a_afficher2025/02/19Télécharger
9531034 – Emménagement – 107 route de Vars034 - Emménagement - 107 route de Vars2025/02/19Télécharger
9529033 – Réseau eau potable – Impasse Jean Nebout033 - Réseau eau potable - Impasse Jean Nebout2025/02/19Télécharger
9527032- Déménagement – 53 bis rue Jean Jaurès032- Déménagement - 53 bis rue Jean Jaurès2025/02/19Télécharger
9525031 – Isolation extérieure – 101 route de Vars031 - Isolation extérieure - 101 route de Vars2025/02/17Télécharger
9509030 – Livraison et enlèvement matériaux – Parking École – rue du Treuil030 - Livraison et enlèvement matériaux - Parking École - rue du Treuil2025/02/12Télécharger
9506029 – Travaux sans terrassement – 26 rue Petit Vouillac029 - Travaux sans terrassement - 26 rue Petit Vouillac2025/02/12Télécharger
95022025 02 03-Leroy Somer – extrait_AP_a_afficher2025 02 03-Leroy Somer - extrait_AP_a_afficher2025/02/11Télécharger
9498Conseil Municipal du 18 février 2025Conseil Municipal du 18 février 20252025/02/11Télécharger
9494028 – Remplacement poteau Télécom – 14 avenue Kennedy028 - Remplacement poteau Télécom - 14 avenue Kennedy2025/02/11Télécharger
9492027- Travaux de reprise en sous œuvre – 12 impasse Lamartine027- Travaux de reprise en sous œuvre - 12 impasse Lamartine2025/02/10Télécharger
9459026- Intervention toiture et blocage trottoir – 245 route de Paris026- Intervention toiture et blocage trottoir - 245 route de Paris2025/02/05Télécharger
9457025 – Implantation Poteau Télécom – route des Fours à chaux025 - Implantation Poteau Télécom - route des Fours à chaux2025/02/05Télécharger
9455024 – Construction branchement électrique BPM Immobilier – 254 route de Vars024 - Construction branchement électrique BPM Immobilier - 254 route de Vars2025/02/05Télécharger
9422023 – Terrassement pour pose de réseau électrique souterrain, postes et coffrets – route de Paris023 - Terrassement pour pose de réseau électrique souterrain, postes et coffrets - route de Paris2025/01/31Télécharger
9421022 – Fermeture Stade municipal – Rue Jean Jaurès022 - Fermeture Stade municipal - Rue Jean Jaurès2025/01/31Télécharger
9408003 Prolongation ravalement façades – 254 route de Vars003 Prolongation ravalement façades - 254 route de Vars2025/01/29Télécharger
9405Synthèse du rapport social uniqueSynthèse du rapport social unique2025/01/27Télécharger
9393001 – Circulation alternée – RD 737 du PR 41 +0470 au PR 42+0330001 - Circulation alternée - RD 737 du PR 41 +0470 au PR 42+03302025/01/22Télécharger
9389021 – Eclairage public – suppression mâts FS656 et FS657 – route de Vars021 - Eclairage public - suppression mâts FS656 et FS657 - route de Vars2025/01/22Télécharger
9387020 – Éclairage public – suppression mât FS513 et FS511 rue Jean Jaurès et FS558-FS553-FS541 rue de l’Égalité020 - Éclairage public - suppression mât FS513 et FS511 rue Jean Jaurès et FS558-FS553-FS541 rue de l’Égalité2025/01/22Télécharger
9385019 – Éclairage public – suppression mâts FS 686 et FS 687 – route de Vars019 - Éclairage public - suppression mâts FS 686 et FS 687 - route de Vars2025/01/22Télécharger
9383018 – Éclairage public – suppression mâts FS 857 et FS 858 route de Vars018 - Éclairage public - suppression mâts FS 857 et FS 858 route de Vars2025/01/22Télécharger
9381017 – Éclairage public – suppression mât FS540 – route de Vars017 - Éclairage public - suppression mât FS540 - route de Vars2025/01/22Télécharger
9379016 – Éclairage public – suppression mâts FS 890 et 892 – route de Vars016 - Éclairage public - suppression mâts FS 890 et 892 - route de Vars2025/01/22Télécharger
9377015 – Éclairage Public – 737 route de Vars015 - Éclairage Public - 737 route de Vars2025/01/22Télécharger
9373014- Éclairage public – Dépose mât FS 579 – Le Petit Vouillac014- Éclairage public - Dépose mât FS 579 - Le Petit Vouillac2025/01/20Télécharger
9371013- Dépose candélabre existant – route des Fours à Chaux013- Dépose candélabre existant - route des Fours à Chaux2025/01/20Télécharger
9369012 – Éclairage public – dépose candélabre FS 708 – route de Vars012 - Éclairage public - dépose candélabre FS 708 - route de Vars2025/01/20Télécharger
9367011 – Terrassement pour pose réseau électrique – postes et coffrets – rue Jean Sébire011 - Terrassement pour pose réseau électrique - postes et coffrets - rue Jean Sébire2025/01/20Télécharger
9353010 – Remplacement lanternes d’éclairage public en chantier mobile – Avenue Maréchal Juin – Chemin de Chaumontet010 - Remplacement lanternes d'éclairage public en chantier mobile - Avenue Maréchal Juin - Chemin de Chaumontet2025/01/16Télécharger
9351009 – Extension école maternelle – terrassement – gros œuvre – élévation – Mis en place clôture Heras – 23 route de l’Isle d’ Espagnac009 - Extension école maternelle - terrassement - gros œuvre - élévation - Mis en place clôture Heras - 23 route de l'Isle d' Espagnac2025/01/16Télécharger
9348008 – Extension et raccordement BT en souterrain – rue de la Garenne008 - Extension et raccordement BT en souterrain - rue de la Garenne2025/01/16Télécharger
9345007 – Prolongation Terrassement BT – rue des Colombes007 - Prolongation Terrassement BT - rue des Colombes2025/01/16Télécharger
9339004 – Tournage cinéma – 30 rue du Bourlion004 - Tournage cinéma - 30 rue du Bourlion2025/01/14Télécharger
9326006- Remplacement de fils nus par câbles torsadés – Cité des Murailles006- Remplacement de fils nus par câbles torsadés - Cité des Murailles2025/01/10Télécharger
9321005 Fermeture pour intempéries Stade rue Jean Jaurès005 Fermeture pour intempéries Stade rue Jean Jaurès2025/01/09Télécharger
93192024 12 20-Arrêté enquête publique_SCOT-AEC2024 12 20-Arrêté enquête publique_SCOT-AEC2025/01/08, Télécharger
9311003 – Ravalement façades – 254 route de vars003 - Ravalement façades - 254 route de vars2025/01/08Télécharger
9309002 -Travaux sur réseau – Implantation poteau – route des fours à chaux002 -Travaux sur réseau - Implantation poteau - route des fours à chaux2025/01/08Télécharger
9307001 – Création de branchement AEP – 7 rue des lignes001 - Création de branchement AEP - 7 rue des lignes2025/01/08Télécharger
93012024 12 31-Avis annuel pêche 2025 (extrait de l’arrêté préfectoral)2024 12 31-Avis annuel pêche 2025 (extrait de l'arrêté préfectoral)2025/01/04, Télécharger
92992024 12 31-Arrêté règlementation pêche en eau douce ARP_2025_signé2024 12 31-Arrêté règlementation pêche en eau douce ARP_2025_signé2025/01/04, Télécharger
92942024 12 31-Arrêté prorogation parcours de pêche « no-kill »2024 12 31-Arrêté prorogation parcours de pêche "no-kill"2025/01/04Télécharger
9280298 – Fermeture du stade municipal pour intempéries – Rue Jean Jaurès298 - Fermeture du stade municipal pour intempéries - Rue Jean Jaurès2024/12/26Télécharger
9278297 – Interdiction d’accès – Falaise de Chalonne297 - Interdiction d'accès - Falaise de Chalonne2024/12/26Télécharger
9276296 – Déménagement – 59 Rue des Eperviers2024/12/26Télécharger
9274295 – Construction branchement assainissement – Rue de la Garenne295 - Construction branchement assainissement - Rue de la Garenne2024/12/26Télécharger
9272294 – Mise en accessibilité de l’arrêt de bus Ferdinand Buisson – Avenue de la République294 - Mise en accessibilité de l'arrêt de bus Ferdinand Buisson - Avenue de la République2024/12/26Télécharger
9270293 – Intervention sur séparateur hydrocarbures – Place de la Chaume293 - Intervention sur séparateur hydrocarbures - Place de la Chaume2024/12/26Télécharger
9267Délibération GrandAngoulême approbation modification simplifiée n°5 du PLUiDélibération GrandAngoulême approbation modification simplifiée n°5 du PLUi2024/12/26Télécharger
9258Contrôle sanitaire des eaux ARSContrôle sanitaire des eaux ARS2024/12/18Télécharger
9246Enregistrement ICPE Salem Brewing & CoEnregistrement ICPE Salem Brewing & Co2024/12/13Télécharger
9234Séance du 3 décembreSéance du 3 décembre2024/12/09Télécharger
9232Séance du 5 novembre 2024Séance du 5 novembre 20242024/12/09, Télécharger
92082024 11 28-Arrêté mise en sécurité ordinaire MOTO162024 11 28-Arrêté mise en sécurité ordinaire MOTO162024/12/04Télécharger
9205292 – Stationnement pour élagage – 4 rue du Gond292 - Stationnement pour élagage - 4 rue du Gond2024/12/02Télécharger
9193Conseil municipal du 3 décembreConseil municipal du 3 décembre2024/11/28Télécharger
9191291 – Remplacement câble basse tension – Route des Fours à Chaux291 - Remplacement câble basse tension - Route des Fours à Chaux2024/11/28Télécharger
9182290 – Pose d’un échafaudage – 67 Rue Jean Jaurès290 - Pose d'un échafaudage - 67 Rue Jean Jaurès2024/11/27Télécharger
9180289 – Réparation des regards de branchement et canalisation – 168-170 Rue de Paris289 - Réparation des regards de branchement et canalisation - 168-170 Rue de Paris2024/11/26Télécharger
9179288 – Fermeture de l’île communale288 - Fermeture de l'île communale2024/11/26Télécharger
9178287 – Réfection de tranchées en enrobé – 15 Rue de Foulpougne287 - Réfection de tranchées en enrobé - 15 Rue de Foulpougne2024/11/26Télécharger
9177286 – Réfection de tranchées en enrobé – 75 Rue des Cheminées286 - Réfection de tranchées en enrobé - 75 Rue des Cheminées2024/11/26Télécharger
9176285 – Réfection de tranchées en enrobé – 4 Rue des Anglades285 - Réfection de tranchées en enrobé - 4 Rue des Anglades2024/11/26Télécharger
9175284 – Réfection de tranchées en enrobé – 117 Bis Route de Paris284 - Réfection de tranchées en enrobé - 117 Bis Route de Paris2024/11/26Télécharger
9174283 – Réfection de tranchées en enrobé – 16 Rue Pasteur283 - Réfection de tranchées en enrobé - 16 Rue Pasteur2024/11/26Télécharger
9166282 – Réfection de tranchées en enrobé – 23 Rue Pasteur282 - Réfection de tranchées en enrobé - 23 Rue Pasteur2024/11/26Télécharger
91622024 11 22-Arrêté mise en sécurité ordinaire 199 route de Paris2024 11 22-Arrêté mise en sécurité ordinaire 199 route de Paris2024/11/25Télécharger
91592024 11 14-Délibératoin GrandAngoulême prescription révision allégée 3 PLUip2024 11 14-Délibératoin GrandAngoulême prescription révision allégée 3 PLUip2024/11/25Télécharger
9152281 – Fermeture de l’île communale – vigilance orange vents violents281 - Fermeture de l'île communale - vigilance orange vents violents2024/11/22Télécharger
9150280 – Réalisation des joints des murs du cimetière – Route de Vars et Rue de l’Egalité280 - Réalisation des joints des murs du cimetière - Route de Vars et Rue de l'Egalité2024/11/22Télécharger
9148279 – Stationnement d’une benne – 199 Route de Paris279 - Stationnement d'une benne - 199 Route de Paris2024/11/22Télécharger
9122278 – Construction branchement électrique – Rue de la Garenne278 - Construction branchement électrique - Rue de la Garenne2024/11/18Télécharger
9111Séance du 5 novembreSéance du 5 novembre2024/11/13, Télécharger
9109Séance du 24 septembreSéance du 24 septembre2024/11/13, Télécharger
9099277 – Renouvellement poteau incendie – Rue Voltaire277 - Renouvellement poteau incendie - Rue Voltaire2024/11/13Télécharger
9097276 – Renouvellement poteau incendie – Rue des Sablons276 - Renouvellement poteau incendie - Rue des Sablons2024/11/13Télécharger
9095275 – Renouvellement poteau incendie – Rue des 4 Eviers275 - Renouvellement poteau incendie - Rue des 4 Eviers2024/11/13Télécharger
9093274 – Mise à niveau de chambre sur trottoir – 294 Route de Vars274 - Mise à niveau de chambre sur trottoir - 294 Route de Vars2024/11/13Télécharger
9091273 – Mise à niveau de chambre sous trottoir – 290 Route de Paris273 - Mise à niveau de chambre sous trottoir - 290 Route de Paris2024/11/13Télécharger
9085272 – Création branchement AEP – Zone Industrielle Les Avenauds272 - Création branchement AEP - Zone Industrielle Les Avenauds2024/11/08Télécharger
9072271 – Réparation des regards de branchement sur trottoir271 - Réparation des regards de branchement sur trottoir2024/11/07Télécharger
9070270 – Réparation linteau sur façade – 105 Rue du Général Leclerc270 - Réparation linteau sur façade - 105 Rue du Général Leclerc2024/11/07Télécharger
9063269 – Renouvellement AEP – Rue Voltaire, Rue Diderot et Rue Montalembert269 - Renouvellement AEP - Rue Voltaire, Rue Diderot et Rue Montalembert2024/11/05Télécharger
9061268 – Terrassement tranchée pour extension du réseau électrique – Place Jean Nebout et Impasse Jean Nebout268 - Terrassement tranchée pour extension du réseau électrique - Place Jean Nebout et Impasse Jean Nebout2024/11/05Télécharger
9059267 – Réfection faîtage et remplacement fenêtre de toit – 1-3 Rue du Général Leclerc267 - Réfection faîtage et remplacement fenêtre de toit - 1-3 Rue du Général Leclerc2024/11/05Télécharger
9057266 – Signalisation verticale et horizontale – Route de Paris266 - Signalisation verticale et horizontale - Route de Paris2024/11/05Télécharger
9054Conseil municipal du 5 novembre 2024Conseil municipal du 5 novembre 20242024/10/30Télécharger
9048265 – Construction branchement électrique – 5 Impasse Barbe265 - Construction branchement électrique - 5 Impasse Barbe2024/10/25Télécharger
9046264 – Création de coussins berlinois – Route de l’Isle d’Espagnac264 - Création de coussins berlinois - Route de l'Isle d'Espagnac2024/10/25Télécharger
9044263 – Restrictions du stade Jean Jaurès le 27 octobre 2024263 - Restrictions du stade Jean Jaurès le 27 octobre 20242024/10/25Télécharger
9155262 – Cyclocross – Quartier du Treuil262 - Cyclocross - Quartier du Treuil2024/10/24Télécharger
9035261 – Création et renouvellement de branchements individuels assainissement-eaux usées – 20 Bis Rue Alfred Leyssenot261 - Création et renouvellement de branchements individuels assainissement-eaux usées - 20 Bis Rue Alfred Leyssenot2024/10/24Télécharger
9033260 – Construction branchement électrique – Rue de la Croix Blanche « Les Avenauds »260 - Construction branchement électrique - Rue de la Croix Blanche "Les Avenauds"2024/10/24Télécharger
9031259 – Création branchement AEP – Rue Alfred Leyssenot259 - Création branchement AEP - Rue Alfred Leyssenot2024/10/24Télécharger
8999258 – Changement d’une borne incendie – Zone des Savis258 - Changement d'une borne incendie - Zone des Savis2024/10/23Télécharger
8983257 – Fermeture stade Jean Jaurès cause intempéries257 - Fermeture stade Jean Jaurès cause intempéries2024/10/18Télécharger
8981256 – Travaux de voirie – Carrefour Rue de l’Égalité – Avenue John Kennedy256 - Travaux de voirie - Carrefour Rue de l’Égalité - Avenue John Kennedy2024/10/18Télécharger
8979255 – Travaux de voirie – Rue Lamartine255 - Travaux de voirie - Rue Lamartine2024/10/18Télécharger
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