Gond-Pontouvre
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Arrêtés municipaux

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DÉCLARATIONS PRÉALABLES 28/03/2025DÉCLARATIONS PRÉALABLES 28/03/20252025/03/28Télécharger
062 - Intervention pour réfection suite fouille GRDF - 60 route de Paris062 – Intervention pour réfection suite fouille GRDF – 60 route de Paris2025/03/26Télécharger
061 - Prolongation - remplacement poteau télécom - 14 avenue J.F.Kennedy061 – Prolongation – remplacement poteau télécom – 14 avenue J.F.Kennedy2025/03/26Télécharger
2025 03 19-Arrêté mise en sécurité procédure urgente2025 03 19-Arrêté mise en sécurité procédure urgente2025/03/19Télécharger
060 - Bric à Brac - Parking marché municipal - route de Vars060 – Bric à Brac – Parking marché municipal – route de Vars2025/03/19Télécharger
059 - Fermeture parking centre communal face salle Fario059 – Fermeture parking centre communal face salle Fario2025/03/19Télécharger
058 - pose de protection de chantier - 6 rue du Pontouvre058 – pose de protection de chantier – 6 rue du Pontouvre2025/03/19Télécharger
057 - Modification branchement Mme Carré - 30 rue des lignes057 – Modification branchement Mme Carré – 30 rue des lignes2025/03/19Télécharger
056-pose de protection de chantier - 33 route de Paris056-pose de protection de chantier – 33 route de Paris2025/03/19Télécharger
055 - Construction branchement par boîte souterraine - 6072 ZA des Avenauds055 – Construction branchement par boîte souterraine – 6072 ZA des Avenauds2025/03/17Télécharger
054- Travaux réfection et fermeture de l'Ile Communale054- Travaux réfection et fermeture de l’Ile Communale2025/03/17Télécharger
053- Réparation mur de clôture053- Réparation mur de clôture2025/03/13Télécharger
052 - Chargement - déchargement plantes et matériaux - rue Marceau052 – Chargement – déchargement plantes et matériaux – rue Marceau2025/03/13Télécharger
051 - Emménagement - 107 route de Vars051 – Emménagement – 107 route de Vars2025/03/13Télécharger
050 - Terrassement pour pose réseau souterrain - rue Jean Sébire Prolongation050 – Terrassement pour pose réseau souterrain – rue Jean Sébire Prolongation2025/03/13Télécharger
049 - Implantation poteau télécom -16 route des Fours à Chaux049 – Implantation poteau télécom -16 route des Fours à Chaux2025/03/13Télécharger
048 - remplacement câble basse tension défectueux - Impasse de l' Espérance048 – remplacement câble basse tension défectueux – Impasse de l’ Espérance2025/03/11Télécharger
047 - Circulation interdite rue des Fontenelles047 – Circulation interdite rue des Fontenelles2025/03/11Télécharger
046 - arrêté circulation interdite route des Fours à chaux046 – arrêté circulation interdite route des Fours à chaux2025/03/11Télécharger
045 - stationnement benne pour gravats - 18 rue des Cheminées045 – stationnement benne pour gravats – 18 rue des Cheminées2025/03/11Télécharger
044 - Arrêté circulation pour organisation de la commémoration du 19 mars - Avenue Kennedy044 – Arrêté circulation pour organisation de la commémoration du 19 mars – Avenue Kennedy2025/03/11Télécharger
043 - Remplacement candélabre FS 866 - route de Vars043 – Remplacement candélabre FS 866 – route de Vars2025/03/05Télécharger
042 - Travaux de ravalement - 33 route de Paris042 – Travaux de ravalement – 33 route de Paris2025/03/04Télécharger
041- ouverture chambres télécoms pour raccordement câbles optiques - Avenue Maréchal Juin041- ouverture chambres télécoms pour raccordement câbles optiques – Avenue Maréchal Juin2025/02/27Télécharger
040 - pose échafaudage pour ravalement - 20 rue Pasteur040 – pose échafaudage pour ravalement – 20 rue Pasteur2025/02/27Télécharger
039- Remplacement chandelles éclairage public - Route de Paris039- Remplacement chandelles éclairage public – Route de Paris2025/02/26Télécharger
038- Remplacement chandelles éclairage public - rue de la Croix Blanche038- Remplacement chandelles éclairage public – rue de la Croix Blanche2025/02/26Télécharger
037- Route barrée - Chemin du Perchet037- Route barrée – Chemin du Perchet2025/02/26Télécharger
036 - Construction branchement électrique - 7 rue des Lignes036 – Construction branchement électrique – 7 rue des Lignes2025/02/21Télécharger
035- Inauguration Berges du Pontouvre - Parking du Pontouvre035- Inauguration Berges du Pontouvre – Parking du Pontouvre2025/02/21Télécharger
034 - Emménagement - 107 route de Vars034 – Emménagement – 107 route de Vars2025/02/19Télécharger
033 - Réseau eau potable - Impasse Jean Nebout033 – Réseau eau potable – Impasse Jean Nebout2025/02/19Télécharger
032- Déménagement - 53 bis rue Jean Jaurès032- Déménagement – 53 bis rue Jean Jaurès2025/02/19Télécharger
031 - Isolation extérieure - 101 route de Vars031 – Isolation extérieure – 101 route de Vars2025/02/17Télécharger
030 - Livraison et enlèvement matériaux - Parking École - rue du Treuil030 – Livraison et enlèvement matériaux – Parking École – rue du Treuil2025/02/12Télécharger
029 - Travaux sans terrassement - 26 rue Petit Vouillac029 – Travaux sans terrassement – 26 rue Petit Vouillac2025/02/12Télécharger
028 - Remplacement poteau Télécom - 14 avenue Kennedy028 – Remplacement poteau Télécom – 14 avenue Kennedy2025/02/11Télécharger
027- Travaux de reprise en sous œuvre - 12 impasse Lamartine027- Travaux de reprise en sous œuvre – 12 impasse Lamartine2025/02/10Télécharger
026- Intervention toiture et blocage trottoir - 245 route de Paris026- Intervention toiture et blocage trottoir – 245 route de Paris2025/02/05Télécharger
025 - Implantation Poteau Télécom - route des Fours à chaux025 – Implantation Poteau Télécom – route des Fours à chaux2025/02/05Télécharger
024 - Construction branchement électrique BPM Immobilier - 254 route de Vars024 – Construction branchement électrique BPM Immobilier – 254 route de Vars2025/02/05Télécharger
023 - Terrassement pour pose de réseau électrique souterrain, postes et coffrets - route de Paris023 – Terrassement pour pose de réseau électrique souterrain, postes et coffrets – route de Paris2025/01/31Télécharger
022 - Fermeture Stade municipal - Rue Jean Jaurès022 – Fermeture Stade municipal – Rue Jean Jaurès2025/01/31Télécharger
003 Prolongation ravalement façades - 254 route de Vars003 Prolongation ravalement façades – 254 route de Vars2025/01/29Télécharger
001 - Circulation alternée - RD 737 du PR 41 +0470 au PR 42+0330001 – Circulation alternée – RD 737 du PR 41 +0470 au PR 42+03302025/01/22Télécharger
021 - Eclairage public - suppression mâts FS656 et FS657 - route de Vars021 – Eclairage public – suppression mâts FS656 et FS657 – route de Vars2025/01/22Télécharger
020 - Éclairage public - suppression mât FS513 et FS511 rue Jean Jaurès et FS558-FS553-FS541 rue de l’Égalité020 – Éclairage public – suppression mât FS513 et FS511 rue Jean Jaurès et FS558-FS553-FS541 rue de l’Égalité2025/01/22Télécharger
019 - Éclairage public - suppression mâts FS 686 et FS 687 - route de Vars019 – Éclairage public – suppression mâts FS 686 et FS 687 – route de Vars2025/01/22Télécharger
018 - Éclairage public - suppression mâts FS 857 et FS 858 route de Vars018 – Éclairage public – suppression mâts FS 857 et FS 858 route de Vars2025/01/22Télécharger
017 - Éclairage public - suppression mât FS540 - route de Vars017 – Éclairage public – suppression mât FS540 – route de Vars2025/01/22Télécharger
016 - Éclairage public - suppression mâts FS 890 et 892 - route de Vars016 – Éclairage public – suppression mâts FS 890 et 892 – route de Vars2025/01/22Télécharger
015 - Éclairage Public - 737 route de Vars015 – Éclairage Public – 737 route de Vars2025/01/22Télécharger
014- Éclairage public - Dépose mât FS 579 - Le Petit Vouillac014- Éclairage public – Dépose mât FS 579 – Le Petit Vouillac2025/01/20Télécharger
013- Dépose candélabre existant - route des Fours à Chaux013- Dépose candélabre existant – route des Fours à Chaux2025/01/20Télécharger
012 - Éclairage public - dépose candélabre FS 708 - route de Vars012 – Éclairage public – dépose candélabre FS 708 – route de Vars2025/01/20Télécharger
011 - Terrassement pour pose réseau électrique - postes et coffrets - rue Jean Sébire011 – Terrassement pour pose réseau électrique – postes et coffrets – rue Jean Sébire2025/01/20Télécharger
010 - Remplacement lanternes d'éclairage public en chantier mobile - Avenue Maréchal Juin - Chemin de Chaumontet010 – Remplacement lanternes d’éclairage public en chantier mobile – Avenue Maréchal Juin – Chemin de Chaumontet2025/01/16Télécharger
009 - Extension école maternelle - terrassement - gros œuvre - élévation - Mis en place clôture Heras - 23 route de l'Isle d' Espagnac009 – Extension école maternelle – terrassement – gros œuvre – élévation – Mis en place clôture Heras – 23 route de l’Isle d’ Espagnac2025/01/16Télécharger
008 - Extension et raccordement BT en souterrain - rue de la Garenne008 – Extension et raccordement BT en souterrain – rue de la Garenne2025/01/16Télécharger
007 - Prolongation Terrassement BT - rue des Colombes007 – Prolongation Terrassement BT – rue des Colombes2025/01/16Télécharger
004 - Tournage cinéma - 30 rue du Bourlion004 – Tournage cinéma – 30 rue du Bourlion2025/01/14Télécharger
006- Remplacement de fils nus par câbles torsadés - Cité des Murailles006- Remplacement de fils nus par câbles torsadés – Cité des Murailles2025/01/10Télécharger
005 Fermeture pour intempéries Stade rue Jean Jaurès005 Fermeture pour intempéries Stade rue Jean Jaurès2025/01/09Télécharger
003 - Ravalement façades - 254 route de vars003 – Ravalement façades – 254 route de vars2025/01/08Télécharger
002 -Travaux sur réseau - Implantation poteau - route des fours à chaux002 -Travaux sur réseau – Implantation poteau – route des fours à chaux2025/01/08Télécharger
001 - Création de branchement AEP - 7 rue des lignes001 – Création de branchement AEP – 7 rue des lignes2025/01/08Télécharger
298 - Fermeture du stade municipal pour intempéries - Rue Jean Jaurès298 – Fermeture du stade municipal pour intempéries – Rue Jean Jaurès2024/12/26Télécharger
297 - Interdiction d'accès - Falaise de Chalonne297 – Interdiction d’accès – Falaise de Chalonne2024/12/26Télécharger
296 – Déménagement – 59 Rue des Eperviers2024/12/26Télécharger
295 - Construction branchement assainissement - Rue de la Garenne295 – Construction branchement assainissement – Rue de la Garenne2024/12/26Télécharger
294 - Mise en accessibilité de l'arrêt de bus Ferdinand Buisson - Avenue de la République294 – Mise en accessibilité de l’arrêt de bus Ferdinand Buisson – Avenue de la République2024/12/26Télécharger
293 - Intervention sur séparateur hydrocarbures - Place de la Chaume293 – Intervention sur séparateur hydrocarbures – Place de la Chaume2024/12/26Télécharger
2024 11 28-Arrêté mise en sécurité ordinaire MOTO162024 11 28-Arrêté mise en sécurité ordinaire MOTO162024/12/04Télécharger
292 - Stationnement pour élagage - 4 rue du Gond292 – Stationnement pour élagage – 4 rue du Gond2024/12/02Télécharger
291 - Remplacement câble basse tension - Route des Fours à Chaux291 – Remplacement câble basse tension – Route des Fours à Chaux2024/11/28Télécharger
290 - Pose d'un échafaudage - 67 Rue Jean Jaurès290 – Pose d’un échafaudage – 67 Rue Jean Jaurès2024/11/27Télécharger
289 - Réparation des regards de branchement et canalisation - 168-170 Rue de Paris289 – Réparation des regards de branchement et canalisation – 168-170 Rue de Paris2024/11/26Télécharger
288 - Fermeture de l'île communale288 – Fermeture de l’île communale2024/11/26Télécharger
287 - Réfection de tranchées en enrobé - 15 Rue de Foulpougne287 – Réfection de tranchées en enrobé – 15 Rue de Foulpougne2024/11/26Télécharger
286 - Réfection de tranchées en enrobé - 75 Rue des Cheminées286 – Réfection de tranchées en enrobé – 75 Rue des Cheminées2024/11/26Télécharger
285 - Réfection de tranchées en enrobé - 4 Rue des Anglades285 – Réfection de tranchées en enrobé – 4 Rue des Anglades2024/11/26Télécharger
284 - Réfection de tranchées en enrobé - 117 Bis Route de Paris284 – Réfection de tranchées en enrobé – 117 Bis Route de Paris2024/11/26Télécharger
283 - Réfection de tranchées en enrobé - 16 Rue Pasteur283 – Réfection de tranchées en enrobé – 16 Rue Pasteur2024/11/26Télécharger
282 - Réfection de tranchées en enrobé - 23 Rue Pasteur282 – Réfection de tranchées en enrobé – 23 Rue Pasteur2024/11/26Télécharger
2024 11 22-Arrêté mise en sécurité ordinaire 199 route de Paris2024 11 22-Arrêté mise en sécurité ordinaire 199 route de Paris2024/11/25Télécharger
281 - Fermeture de l'île communale - vigilance orange vents violents281 – Fermeture de l’île communale – vigilance orange vents violents2024/11/22Télécharger
280 - Réalisation des joints des murs du cimetière - Route de Vars et Rue de l'Egalité280 – Réalisation des joints des murs du cimetière – Route de Vars et Rue de l’Egalité2024/11/22Télécharger
279 - Stationnement d'une benne - 199 Route de Paris279 – Stationnement d’une benne – 199 Route de Paris2024/11/22Télécharger
278 - Construction branchement électrique - Rue de la Garenne278 – Construction branchement électrique – Rue de la Garenne2024/11/18Télécharger
277 - Renouvellement poteau incendie - Rue Voltaire277 – Renouvellement poteau incendie – Rue Voltaire2024/11/13Télécharger
276 - Renouvellement poteau incendie - Rue des Sablons276 – Renouvellement poteau incendie – Rue des Sablons2024/11/13Télécharger
275 - Renouvellement poteau incendie - Rue des 4 Eviers275 – Renouvellement poteau incendie – Rue des 4 Eviers2024/11/13Télécharger
274 - Mise à niveau de chambre sur trottoir - 294 Route de Vars274 – Mise à niveau de chambre sur trottoir – 294 Route de Vars2024/11/13Télécharger
273 - Mise à niveau de chambre sous trottoir - 290 Route de Paris273 – Mise à niveau de chambre sous trottoir – 290 Route de Paris2024/11/13Télécharger
272 - Création branchement AEP - Zone Industrielle Les Avenauds272 – Création branchement AEP – Zone Industrielle Les Avenauds2024/11/08Télécharger
271 - Réparation des regards de branchement sur trottoir271 – Réparation des regards de branchement sur trottoir2024/11/07Télécharger
270 - Réparation linteau sur façade - 105 Rue du Général Leclerc270 – Réparation linteau sur façade – 105 Rue du Général Leclerc2024/11/07Télécharger
269 - Renouvellement AEP - Rue Voltaire, Rue Diderot et Rue Montalembert269 – Renouvellement AEP – Rue Voltaire, Rue Diderot et Rue Montalembert2024/11/05Télécharger
268 - Terrassement tranchée pour extension du réseau électrique - Place Jean Nebout et Impasse Jean Nebout268 – Terrassement tranchée pour extension du réseau électrique – Place Jean Nebout et Impasse Jean Nebout2024/11/05Télécharger
267 - Réfection faîtage et remplacement fenêtre de toit - 1-3 Rue du Général Leclerc267 – Réfection faîtage et remplacement fenêtre de toit – 1-3 Rue du Général Leclerc2024/11/05Télécharger
266 - Signalisation verticale et horizontale - Route de Paris266 – Signalisation verticale et horizontale – Route de Paris2024/11/05Télécharger
265 - Construction branchement électrique - 5 Impasse Barbe265 – Construction branchement électrique – 5 Impasse Barbe2024/10/25Télécharger
264 - Création de coussins berlinois - Route de l'Isle d'Espagnac264 – Création de coussins berlinois – Route de l’Isle d’Espagnac2024/10/25Télécharger
263 - Restrictions du stade Jean Jaurès le 27 octobre 2024263 – Restrictions du stade Jean Jaurès le 27 octobre 20242024/10/25Télécharger
262 - Cyclocross - Quartier du Treuil262 – Cyclocross – Quartier du Treuil2024/10/24Télécharger
261 - Création et renouvellement de branchements individuels assainissement-eaux usées - 20 Bis Rue Alfred Leyssenot261 – Création et renouvellement de branchements individuels assainissement-eaux usées – 20 Bis Rue Alfred Leyssenot2024/10/24Télécharger
260 - Construction branchement électrique - Rue de la Croix Blanche "Les Avenauds"260 – Construction branchement électrique – Rue de la Croix Blanche « Les Avenauds »2024/10/24Télécharger
259 - Création branchement AEP - Rue Alfred Leyssenot259 – Création branchement AEP – Rue Alfred Leyssenot2024/10/24Télécharger
258 - Changement d'une borne incendie - Zone des Savis258 – Changement d’une borne incendie – Zone des Savis2024/10/23Télécharger
257 - Fermeture stade Jean Jaurès cause intempéries257 – Fermeture stade Jean Jaurès cause intempéries2024/10/18Télécharger
256 - Travaux de voirie - Carrefour Rue de l’Égalité - Avenue John Kennedy256 – Travaux de voirie – Carrefour Rue de l’Égalité – Avenue John Kennedy2024/10/18Télécharger
255 - Travaux de voirie - Rue Lamartine255 – Travaux de voirie – Rue Lamartine2024/10/18Télécharger
254 - Travaux de voirie - Route de l'Isle d'Espagnac254 – Travaux de voirie – Route de l’Isle d’Espagnac2024/10/18Télécharger
253 - Travaux de voirie - Rue Jean Jaurès253 – Travaux de voirie – Rue Jean Jaurès2024/10/18Télécharger
252 - Travaux de voirie - Giratoire de la Pyramide Route de Paris252 – Travaux de voirie – Giratoire de la Pyramide Route de Paris2024/10/18Télécharger
251 - Travaux de voirie - 76 Route de Paris251 – Travaux de voirie – 76 Route de Paris2024/10/18Télécharger
250 - Travaux de voirie - 187 et 187 Bis Route de Paris250 – Travaux de voirie – 187 et 187 Bis Route de Paris2024/10/18Télécharger
249 - Création d'un arrêt de bus - Rue de l'Egalité249 – Création d’un arrêt de bus – Rue de l’Egalité2024/10/16Télécharger
248 - Mise en accessibilité de l'arrêt de bus "Pisany" - Route de Paris248 – Mise en accessibilité de l’arrêt de bus « Pisany » – Route de Paris2024/10/16Télécharger
247 - Mise en accessibilité de l'arrêt de bus "Général Leclerc" - Rue du Général Leclerc247 – Mise en accessibilité de l’arrêt de bus « Général Leclerc » – Rue du Général Leclerc2024/10/16Télécharger
246 - Mise en accessibilité de l'arrêt de bus "Ferdinand Buisson" - Avenue de la République246 – Mise en accessibilité de l’arrêt de bus « Ferdinand Buisson » – Avenue de la République2024/10/16Télécharger
245 - Mise en accessibilité de l'arrêt de bus "Egalité" - Avenue John Kennedy245 – Mise en accessibilité de l’arrêt de bus « Egalité » – Avenue John Kennedy2024/10/16Télécharger
244 - Stationnement d'un camion - 241 Route de Vars244 – Stationnement d’un camion – 241 Route de Vars2024/10/16Télécharger
243 - Pose d'un échafaudage - 18 Route de Paris243 – Pose d’un échafaudage – 18 Route de Paris2024/10/16Télécharger
242 - Marquage au sol - Route de Vars242 – Marquage au sol – Route de Vars2024/10/15Télécharger
241 - Remplacement des lanternes d'éclairage public - Avenue du Maréchal Juin241 – Remplacement des lanternes d’éclairage public – Avenue du Maréchal Juin2024/10/14Télécharger
240 - Remplacement des lanternes d'éclairage public - Route de l'Isle d'Espagnac - Impasse des Chagnes240 – Remplacement des lanternes d’éclairage public – Route de l’Isle d’Espagnac – Impasse des Chagnes2024/10/14Télécharger
239 - Réfection de l'enrobé - 202 Route de Vars239 – Réfection de l’enrobé – 202 Route de Vars2024/10/14Télécharger
238 - Terrassement création branchement de gaz - Impasse Barbe238 – Terrassement création branchement de gaz – Impasse Barbe2024/10/14Télécharger
237 - Réalisation d'une tranchée avec pose de 3 fourreaux - 17 Rue de la Garenne237 – Réalisation d’une tranchée avec pose de 3 fourreaux – 17 Rue de la Garenne2024/10/11Télécharger
236 - Ouverture de chambre sur chaussée et tirage de câbles - Route de l'Isle d'Espagnac236 – Ouverture de chambre sur chaussée et tirage de câbles – Route de l’Isle d’Espagnac2024/10/11Télécharger
235 - Nettoyage de tuiles sur toiture - 96-98 Route de Paris235 – Nettoyage de tuiles sur toiture – 96-98 Route de Paris2024/10/11Télécharger
234 - Travaux de voirie - Rue des Cheminées234 – Travaux de voirie – Rue des Cheminées2024/10/10Télécharger
233 - Travaux de voirie - Rue du Souvenir233 – Travaux de voirie – Rue du Souvenir2024/10/10Télécharger
232 - Travaux de voirie - Rue Kléber232 – Travaux de voirie – Rue Kléber2024/10/10Télécharger
231 - Travaux de voirie - Route de Vars231 – Travaux de voirie – Route de Vars2024/10/10Télécharger
230 - Terrassement suppression branchement gaz - Route de l'Isle d'Espagnac230 – Terrassement suppression branchement gaz – Route de l’Isle d’Espagnac2024/10/10Télécharger
229 - Pose d'un échafaudage pour réfection de toiture - 255 Route de Paris229 – Pose d’un échafaudage pour réfection de toiture – 255 Route de Paris2024/10/10Télécharger
228 - Remplacement des lanternes d'éclairage public - Impasse de la Valenceaude228 – Remplacement des lanternes d’éclairage public – Impasse de la Valenceaude2024/10/10Télécharger
227 - Création d'un branchement AEP - Lotissement Les Sablons227 – Création d’un branchement AEP – Lotissement Les Sablons2024/10/02Télécharger
226 - Stationnement de fourgons - 39 Route de Ruelle226 – Stationnement de fourgons – 39 Route de Ruelle2024/10/02Télécharger
225 - Mise en sécurité du lavoir - Impasse du lavoir225 – Mise en sécurité du lavoir – Impasse du lavoir2024/10/01Télécharger
224 - Renouvellement du réseau d'adduction d'eau potable - Rue Corneille, Rue Honoré de Balzac, Rue La Fontaine, Place Buffon224 – Renouvellement du réseau d’adduction d’eau potable – Rue Corneille, Rue Honoré de Balzac, Rue La Fontaine, Place Buffon2024/10/01Télécharger
Arrêté temporaire ADA - Circulation alternée travaux d'aménagement du bourg de Chalonne du 04/10/24 au 18/10/24Arrêté temporaire ADA – Circulation alternée travaux d’aménagement du bourg de Chalonne du 04/10/24 au 18/10/242024/09/30Télécharger
Mise sous surveillance sanitaire d'un animal + évaluation comportementale N° 2024/02Mise sous surveillance sanitaire d’un animal + évaluation comportementale N° 2024/022024/09/18Télécharger