Gond-Pontouvre
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9258Contrôle sanitaire des eaux ARSContrôle sanitaire des eaux ARS2024/12/18Télécharger
9255Permis d’aménagerPermis d'aménager2024/12/18Télécharger
9253Permis de construirePermis de construire2024/12/18Télécharger
9251Déclarations préalablesDéclarations préalables2024/12/18Télécharger
9246Enregistrement ICPE Salem Brewing & CoEnregistrement ICPE Salem Brewing & Co2024/12/13Télécharger
9243PUBLICATION DE MARIAGE BRIANT/MOURREAUPUBLICATION DE MARIAGE BRIANT/MOURREAU2024/12/13, Télécharger
9234Séance du 3 décembreSéance du 3 décembre2024/12/09Télécharger
9232Séance du 5 novembre 2024Séance du 5 novembre 20242024/12/09, Télécharger
9211PUBLICATION DE MARIAGE DUBREUIL/TOUTEAUPUBLICATION DE MARIAGE DUBREUIL/TOUTEAU2024/12/05, Télécharger
92082024 11 28-Arrêté mise en sécurité ordinaire MOTO162024 11 28-Arrêté mise en sécurité ordinaire MOTO162024/12/04Télécharger
9205292 – Stationnement pour élagage – 4 rue du Gond292 - Stationnement pour élagage - 4 rue du Gond2024/12/02Télécharger
9193Conseil municipal du 3 décembreConseil municipal du 3 décembre2024/11/28Télécharger
9191291 – Remplacement câble basse tension – Route des Fours à Chaux291 - Remplacement câble basse tension - Route des Fours à Chaux2024/11/28Télécharger
9182290 – Pose d’un échafaudage – 67 Rue Jean Jaurès290 - Pose d'un échafaudage - 67 Rue Jean Jaurès2024/11/27Télécharger
9180289 – Réparation des regards de branchement et canalisation – 168-170 Rue de Paris289 - Réparation des regards de branchement et canalisation - 168-170 Rue de Paris2024/11/26Télécharger
9179288 – Fermeture de l’île communale288 - Fermeture de l'île communale2024/11/26Télécharger
9178287 – Réfection de tranchées en enrobé – 15 Rue de Foulpougne287 - Réfection de tranchées en enrobé - 15 Rue de Foulpougne2024/11/26Télécharger
9177286 – Réfection de tranchées en enrobé – 75 Rue des Cheminées286 - Réfection de tranchées en enrobé - 75 Rue des Cheminées2024/11/26Télécharger
9176285 – Réfection de tranchées en enrobé – 4 Rue des Anglades285 - Réfection de tranchées en enrobé - 4 Rue des Anglades2024/11/26Télécharger
9175284 – Réfection de tranchées en enrobé – 117 Bis Route de Paris284 - Réfection de tranchées en enrobé - 117 Bis Route de Paris2024/11/26Télécharger
9174283 – Réfection de tranchées en enrobé – 16 Rue Pasteur283 - Réfection de tranchées en enrobé - 16 Rue Pasteur2024/11/26Télécharger
9166282 – Réfection de tranchées en enrobé – 23 Rue Pasteur282 - Réfection de tranchées en enrobé - 23 Rue Pasteur2024/11/26Télécharger
91622024 11 22-Arrêté mise en sécurité ordinaire 199 route de Paris2024 11 22-Arrêté mise en sécurité ordinaire 199 route de Paris2024/11/25Télécharger
91592024 11 14-Délibératoin GrandAngoulême prescription révision allégée 3 PLUip2024 11 14-Délibératoin GrandAngoulême prescription révision allégée 3 PLUip2024/11/25Télécharger
9152281 – Fermeture de l’île communale – vigilance orange vents violents281 - Fermeture de l'île communale - vigilance orange vents violents2024/11/22Télécharger
9150280 – Réalisation des joints des murs du cimetière – Route de Vars et Rue de l’Egalité280 - Réalisation des joints des murs du cimetière - Route de Vars et Rue de l'Egalité2024/11/22Télécharger
9148279 – Stationnement d’une benne – 199 Route de Paris279 - Stationnement d'une benne - 199 Route de Paris2024/11/22Télécharger
9122278 – Construction branchement électrique – Rue de la Garenne278 - Construction branchement électrique - Rue de la Garenne2024/11/18Télécharger
9111Séance du 5 novembreSéance du 5 novembre2024/11/13, Télécharger
9109Séance du 24 septembreSéance du 24 septembre2024/11/13, Télécharger
9099277 – Renouvellement poteau incendie – Rue Voltaire277 - Renouvellement poteau incendie - Rue Voltaire2024/11/13Télécharger
9097276 – Renouvellement poteau incendie – Rue des Sablons276 - Renouvellement poteau incendie - Rue des Sablons2024/11/13Télécharger
9095275 – Renouvellement poteau incendie – Rue des 4 Eviers275 - Renouvellement poteau incendie - Rue des 4 Eviers2024/11/13Télécharger
9093274 – Mise à niveau de chambre sur trottoir – 294 Route de Vars274 - Mise à niveau de chambre sur trottoir - 294 Route de Vars2024/11/13Télécharger
9091273 – Mise à niveau de chambre sous trottoir – 290 Route de Paris273 - Mise à niveau de chambre sous trottoir - 290 Route de Paris2024/11/13Télécharger
9085272 – Création branchement AEP – Zone Industrielle Les Avenauds272 - Création branchement AEP - Zone Industrielle Les Avenauds2024/11/08Télécharger
9072271 – Réparation des regards de branchement sur trottoir271 - Réparation des regards de branchement sur trottoir2024/11/07Télécharger
9070270 – Réparation linteau sur façade – 105 Rue du Général Leclerc270 - Réparation linteau sur façade - 105 Rue du Général Leclerc2024/11/07Télécharger
9063269 – Renouvellement AEP – Rue Voltaire, Rue Diderot et Rue Montalembert269 - Renouvellement AEP - Rue Voltaire, Rue Diderot et Rue Montalembert2024/11/05Télécharger
9061268 – Terrassement tranchée pour extension du réseau électrique – Place Jean Nebout et Impasse Jean Nebout268 - Terrassement tranchée pour extension du réseau électrique - Place Jean Nebout et Impasse Jean Nebout2024/11/05Télécharger
9059267 – Réfection faîtage et remplacement fenêtre de toit – 1-3 Rue du Général Leclerc267 - Réfection faîtage et remplacement fenêtre de toit - 1-3 Rue du Général Leclerc2024/11/05Télécharger
9057266 – Signalisation verticale et horizontale – Route de Paris266 - Signalisation verticale et horizontale - Route de Paris2024/11/05Télécharger
9054Conseil municipal du 5 novembre 2024Conseil municipal du 5 novembre 20242024/10/30Télécharger
9048265 – Construction branchement électrique – 5 Impasse Barbe265 - Construction branchement électrique - 5 Impasse Barbe2024/10/25Télécharger
9046264 – Création de coussins berlinois – Route de l’Isle d’Espagnac264 - Création de coussins berlinois - Route de l'Isle d'Espagnac2024/10/25Télécharger
9044263 – Restrictions du stade Jean Jaurès le 27 octobre 2024263 - Restrictions du stade Jean Jaurès le 27 octobre 20242024/10/25Télécharger
9155262 – Cyclocross – Quartier du Treuil262 - Cyclocross - Quartier du Treuil2024/10/24Télécharger
9035261 – Création et renouvellement de branchements individuels assainissement-eaux usées – 20 Bis Rue Alfred Leyssenot261 - Création et renouvellement de branchements individuels assainissement-eaux usées - 20 Bis Rue Alfred Leyssenot2024/10/24Télécharger
9033260 – Construction branchement électrique – Rue de la Croix Blanche “Les Avenauds”260 - Construction branchement électrique - Rue de la Croix Blanche "Les Avenauds"2024/10/24Télécharger
9031259 – Création branchement AEP – Rue Alfred Leyssenot259 - Création branchement AEP - Rue Alfred Leyssenot2024/10/24Télécharger
8999258 – Changement d’une borne incendie – Zone des Savis258 - Changement d'une borne incendie - Zone des Savis2024/10/23Télécharger
8983257 – Fermeture stade Jean Jaurès cause intempéries257 - Fermeture stade Jean Jaurès cause intempéries2024/10/18Télécharger
8981256 – Travaux de voirie – Carrefour Rue de l’Égalité – Avenue John Kennedy256 - Travaux de voirie - Carrefour Rue de l’Égalité - Avenue John Kennedy2024/10/18Télécharger
8979255 – Travaux de voirie – Rue Lamartine255 - Travaux de voirie - Rue Lamartine2024/10/18Télécharger
8977254 – Travaux de voirie – Route de l’Isle d’Espagnac254 - Travaux de voirie - Route de l'Isle d'Espagnac2024/10/18Télécharger
8975253 – Travaux de voirie – Rue Jean Jaurès253 - Travaux de voirie - Rue Jean Jaurès2024/10/18Télécharger
8973252 – Travaux de voirie – Giratoire de la Pyramide Route de Paris252 - Travaux de voirie - Giratoire de la Pyramide Route de Paris2024/10/18Télécharger
8971251 – Travaux de voirie – 76 Route de Paris251 - Travaux de voirie - 76 Route de Paris2024/10/18Télécharger
8969250 – Travaux de voirie – 187 et 187 Bis Route de Paris250 - Travaux de voirie - 187 et 187 Bis Route de Paris2024/10/18Télécharger
8963249 – Création d’un arrêt de bus – Rue de l’Egalité249 - Création d'un arrêt de bus - Rue de l'Egalité2024/10/16Télécharger
8961248 – Mise en accessibilité de l’arrêt de bus “Pisany” – Route de Paris248 - Mise en accessibilité de l'arrêt de bus "Pisany" - Route de Paris2024/10/16Télécharger
8959247 – Mise en accessibilité de l’arrêt de bus “Général Leclerc” – Rue du Général Leclerc247 - Mise en accessibilité de l'arrêt de bus "Général Leclerc" - Rue du Général Leclerc2024/10/16Télécharger
8957246 – Mise en accessibilité de l’arrêt de bus “Ferdinand Buisson” – Avenue de la République246 - Mise en accessibilité de l'arrêt de bus "Ferdinand Buisson" - Avenue de la République2024/10/16Télécharger
8955245 – Mise en accessibilité de l’arrêt de bus “Egalité” – Avenue John Kennedy245 - Mise en accessibilité de l'arrêt de bus "Egalité" - Avenue John Kennedy2024/10/16Télécharger
8953244 – Stationnement d’un camion – 241 Route de Vars244 - Stationnement d'un camion - 241 Route de Vars2024/10/16Télécharger
8951243 – Pose d’un échafaudage – 18 Route de Paris243 - Pose d'un échafaudage - 18 Route de Paris2024/10/16Télécharger
8946242 – Marquage au sol – Route de Vars242 - Marquage au sol - Route de Vars2024/10/15Télécharger
8944241 – Remplacement des lanternes d’éclairage public – Avenue du Maréchal Juin241 - Remplacement des lanternes d'éclairage public - Avenue du Maréchal Juin2024/10/14Télécharger
8942240 – Remplacement des lanternes d’éclairage public – Route de l’Isle d’Espagnac – Impasse des Chagnes240 - Remplacement des lanternes d'éclairage public - Route de l'Isle d'Espagnac - Impasse des Chagnes2024/10/14Télécharger
8940239 – Réfection de l’enrobé – 202 Route de Vars239 - Réfection de l'enrobé - 202 Route de Vars2024/10/14Télécharger
8938238 – Terrassement création branchement de gaz – Impasse Barbe238 - Terrassement création branchement de gaz - Impasse Barbe2024/10/14Télécharger
8935237 – Réalisation d’une tranchée avec pose de 3 fourreaux – 17 Rue de la Garenne237 - Réalisation d'une tranchée avec pose de 3 fourreaux - 17 Rue de la Garenne2024/10/11Télécharger
8933236 – Ouverture de chambre sur chaussée et tirage de câbles – Route de l’Isle d’Espagnac236 - Ouverture de chambre sur chaussée et tirage de câbles - Route de l'Isle d'Espagnac2024/10/11Télécharger
8931235 – Nettoyage de tuiles sur toiture – 96-98 Route de Paris235 - Nettoyage de tuiles sur toiture - 96-98 Route de Paris2024/10/11Télécharger
8929234 – Travaux de voirie – Rue des Cheminées234 - Travaux de voirie - Rue des Cheminées2024/10/10Télécharger
8927233 – Travaux de voirie – Rue du Souvenir233 - Travaux de voirie - Rue du Souvenir2024/10/10Télécharger
8925232 – Travaux de voirie – Rue Kléber232 - Travaux de voirie - Rue Kléber2024/10/10Télécharger
8923231 – Travaux de voirie – Route de Vars231 - Travaux de voirie - Route de Vars2024/10/10Télécharger
8921230 – Terrassement suppression branchement gaz – Route de l’Isle d’Espagnac230 - Terrassement suppression branchement gaz - Route de l'Isle d'Espagnac2024/10/10Télécharger
8919229 – Pose d’un échafaudage pour réfection de toiture – 255 Route de Paris229 - Pose d'un échafaudage pour réfection de toiture - 255 Route de Paris2024/10/10Télécharger
8917228 – Remplacement des lanternes d’éclairage public – Impasse de la Valenceaude228 - Remplacement des lanternes d'éclairage public - Impasse de la Valenceaude2024/10/10Télécharger
89042024 09 19-Délibération GA déclaration projet 3 PLUi2024 09 19-Délibération GA déclaration projet 3 PLUi2024/10/07Télécharger
89022024 09 19-Délibération GA modif simplifiée 52024 09 19-Délibération GA modif simplifiée 52024/10/07Télécharger
8893227 – Création d’un branchement AEP – Lotissement Les Sablons227 - Création d'un branchement AEP - Lotissement Les Sablons2024/10/02Télécharger
8891226 – Stationnement de fourgons – 39 Route de Ruelle226 - Stationnement de fourgons - 39 Route de Ruelle2024/10/02Télécharger
8889225 – Mise en sécurité du lavoir – Impasse du lavoir225 - Mise en sécurité du lavoir - Impasse du lavoir2024/10/01Télécharger
8887224 – Renouvellement du réseau d’adduction d’eau potable – Rue Corneille, Rue Honoré de Balzac, Rue La Fontaine, Place Buffon224 - Renouvellement du réseau d'adduction d'eau potable - Rue Corneille, Rue Honoré de Balzac, Rue La Fontaine, Place Buffon2024/10/01Télécharger
8880Arrêté temporaire ADA – Circulation alternée travaux d’aménagement du bourg de Chalonne du 04/10/24 au 18/10/24Arrêté temporaire ADA - Circulation alternée travaux d'aménagement du bourg de Chalonne du 04/10/24 au 18/10/242024/09/30Télécharger
8867Séance du 24 septembre 2024Séance du 24 septembre 20242024/09/30Télécharger
8865Conseil municipal du 2 juillet 2024Conseil municipal du 2 juillet 20242024/09/30Télécharger
8813Ordre du jour conseil municipal du 24 septembre 2024Ordre du jour conseil municipal du 24 septembre 20242024/09/20Télécharger
8787Mise sous surveillance sanitaire d’un animal + évaluation comportementale N° 2024/02Mise sous surveillance sanitaire d'un animal + évaluation comportementale N° 2024/022024/09/18Télécharger
8782COMPTE FINANCIER UNIQUE CCAS 2023COMPTE FINANCIER UNIQUE CCAS 20232024/09/18Télécharger
8629Budget primitif CCAS 2024Budget primitif CCAS 20242024/09/06Télécharger
8606Budget primitif communal 2024Budget primitif communal 20242024/09/06Télécharger
8605Compte financier unique ANNEE 2023Compte financier unique ANNEE 20232024/09/06Télécharger
8871Séance du 2 juillet 2024Séance du 2 juillet 20242024/07/08Télécharger
8875Séance du 4 juin 2024Séance du 4 juin 20242024/07/03Télécharger
8869Séance du 4 juin 2024Séance du 4 juin 20242024/06/10Télécharger
8873Séance du 9 avril 2024Séance du 9 avril 20242024/06/06Télécharger
8632Délibération du conseil municipal du 9 avril 2024Délibération du conseil municipal du 9 avril 20242024/04/15Télécharger
8631Compte-rendu du conseil municipal du 19 mars 2024Compte-rendu du conseil municipal du 19 mars 20242024/03/20Télécharger
8630Délibérations du conseil municipal du 30 janvier 2024Délibérations du conseil municipal du 30 janvier 20242024/02/15Télécharger